L'Auteur et ses droits

L'auteur ...

Au vu de la définition de l'oeuvre d'esprit, l'auteur est obligatoirement une personne physique. Il peut s'agir dans certains cas, d'une oeuvre collective (comme par exemple, la réalisation de ce travail !) ou d'une oeuvre de collaboration (un film, ..).

... et ses droits

Le Code de la Propriété Intellectuelle définit deux catégories de droits pour les auteurs :
- les droit moraux
- les droit patrimoniaux

Les Droits Moraux

Ce sont notamment :
- le droit au respect de son nom, de sa qualité et de son oeuvre
- le droit à l'intégrité de son oeuvre
- le droit de publier son oeuvre (ou non)
- le droit de retrait de son oeuvre après diffusion (quelque soit le nombre d'exemplaires de l'oeuvre)

Les Droit Patrimoniaux

Les droit patrimoniaux sont ceux dont l'auteur dispose sur les conditions d'utilisation de son oeuvre. A la base, c'est l'auteur uniquement qui possède ces droits mais ils peuvent être cédés. Cette cession doit être accompagnée d'un contrat écrit précisant les modes d'exploitations et la durée de la cession. Ainsi, on peut notamment relevé :
- le droit de représentation
- le droit de reproduction