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Les licences de logiciels

Toute personne ayant un PC en a au moins entendus parler une fois dans sa vie. Vous savez ce sont les textes interminables que l'on accepte avant de les avoir lus. Ces long textes sont ce que l'on appelle des licences, et contrairement à ce beaucoup d'entre vous pense, ils ont bien une utilité. En effet il s'agit d'un contrat entre le propriétaire des droits d'auteur d'un programme informatique et l'utilisateur; il définit les conditions par lesquelles il peut être utilisé, transmis, transformé et approprié.

Plus explicitment, une licences de logiciel doit répondre au cinq questions suivantes et est associé à un droit:

  1. Qui possède quoi?droit de propriété
  2. Quelles sont les contraintes liées à l'usage d'un logiciel?droit d'usage
  3. Ai-je le droit de télécharger tous ou une partie d'un logiciel?droit de transmission
  4. Ai-je le droit de modifier un logiciel?droit de transformation
  5. Ai-je le droit de rediffuser le logiciel que j'ai modifier?droit d'appropriation

Les différentes licences

Il existe de nombreux types de licences, on peut cependant les classer en trois catégories:

  1. Les licences restrictives ou licences propriétaires
  2. Leslicences libres avec restrictions
  3. Leslicences libres et permissives
L'absance de licence ne signifie pas, comme on pourrait le penser, une absance de contraintes, au contraire, l'abansce de licence équivaux à une licence restrictive interdisant toute rediffusion.
La payabilité ou la la gratuité d'un logiciel est expliqué dans la page Licences gratuites/payantes

Remarques divers

La plupart des propriétaires des droits d'auteur se protègent en déclinant toute responsabilité en cas de disfonctionnement, cependant la loi prévois des peines en cas de vice caché ayant entraîné un préjudice.

Dans certain pays il arrive que les logiciels soit brevetable, ceci n'empèche pas la présance de licences mais d'autres lois sont alors appliquées en plus, c'est le cas notament au Etats-Unies. En France, les logiciels sont non-brevetalbe. Il s'agit d'un sujet complexe car la législation dépends des pays.